DOMAINE DE LA NARTETTE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA NARTETTE
Déposée le 22 juin 1990 par Conservatoire du littoral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA NARTETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA NARTETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA NARTETTE arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.
Conservatoire du littoral a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2164282 - Publication au BOPI 2000-02-03
Inscription le 26 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265479 - Publication au BOPI 1998-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441427 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 21 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527819 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750886 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12